Le gaz naturel pour véhicules (GNV) / Le GNV, un carburant ...

Quelques vidéos sur le bioGNV

Créé en 1999 au sein de l'Association Technique Energie Environnement (ATEE), le Club Biogaz est l'interprofession du biogaz. Il rassemble en 2014, plus de 240 structures adhérentes, représentées par un comité de direction élu. C'est un interlocuteur reconnu par les pouvoirs publics, grâce à ses actions pour promouvoir le développement des filières de...

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Site : http://www.smartgrids-cre.fr

TEC - Rapport d'activités 2017 | TEC SRWT

Notre approche de la Mobilité

Mise en concurrence des loueurs : ça se concrétise

Le Groupe TEC doit se conformer aux règles européennes et régionales belges sur les marchés publics. Celles-ci l'obligent à attribuer les services réguliers sous-traités par une mise en concurrence.

Dans ce contexte, la SRWT a fait appel à un consultant externe spécialisé dans la mise en concurrence de...

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Date: 2018-06-14 07:17:35
Site : http://rapportannuel.groupetec.be

Syndicat de la librairie française – Le prix du livre - SLF

Le prix du livre - présentation

Les régimes de fixation du prix du livre ont varié à plusieurs reprises ces trente dernières années. Au prix conseillé succède en 1979 le prix net.

En 1981, la France opta pour le prix unique du livre. Le régime fut étendu en 2003 aux ventes aux collectivités. Près de trente ans après, les bienfaits du prix unique du livre viennent d'être confirmés...

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Site : http://www.syndicat-librairie.fr

Écoconstruction — Wikipédia

Histoire[ modifier | modifier le code ]

L'écoconstruction est née il y a plus de quarante ans, à la fois de la crise pétrolière et de l'apparition du syndrome du bâtiment malade  : réduire la dépendance aux énergies fossiles et créer des intérieurs qui ne rendent pas malade.

Elle compte parmi ses prédécesseurs la baubiologie , doctrine mise au point en Allemagne en 1969 par Anton...

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Date: 2018-04-13 07:49:10
Site : https://fr.wikipedia.org

Politique de l'emploi générale - Service public fédéral ...

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Politique de l'emploi générale

Avertissement !  Cette page propose des informations sur une compétence transférée le 1er juillet 2014, en tout ou en partie, aux entités fédérées.   

Mesures destinées aux groupes cibles  

Introduction

L'emploi ne se crée pas par une loi ou...

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Site : http://www.emploi.belgique.be

Thèmes liés : creer une entreprise d'insertion par l'activite economique / formation creation entreprise demandeur d'emploi / demandeur emploi creation d'entreprise / aide financiere creation d'entreprise demandeur d'emploi / l'importance de la fonction d'achat dans l'entreprise

ETRANGERS - Création Société Au Maroc

Impôts à la source (de 10 à 41%)

Charges patronales + salariale = 26%

 

L'investissement est régi au Maroc par la loi cadre N°18-95 du 8 novembre 1995 dite ''Charte de l'investissement''. La charte favorise l'acte d'Investir au Maroc. Tout projet d'investissement est désormais soumis à la même législation quelque soit son secteur d'activité et sa zone d'implantation et bénéficie des...

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Date: 2017-04-18 20:21:59
Site : http://www.creationsocieteaumaroc.com

Thèmes liés : avantage de creation d'entreprise au maroc / creation d'entreprise a l'etranger / creation d entreprise a l etranger / cours creation d'entreprise au maroc / creation d'entreprise au maroc par un etranger

N° 490 - Projet de loi relatif à la protection des données ...

Simplification des formalités préalables à la mise en oeuvre des traitements

Sous-traitants

Déclaration administrative automatisée

Conseil national d'évaluation des normes

Avis favorable du 30 novembre 2017

Article 17

Dispositions relatives à l'aménagement d'une voie de recours définie par l'arrêt CJUE -C-362/14

Conseil supérieur des tribunaux administratifs et cours administratives...

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Site : http://www.assemblee-nationale.fr

Charleroi — Wikipédia

[20] .

Carte topographique réalisée vers 1900.

Peu avant la bataille de Waterloo de 1815, les Carolorégiens très "francophiles" accueillent avec enthousiasme les troupes françaises qui récupèrent la cité jusque-là aux mains des «  Hollandais  ». Mais Napoléon essuie une défaite plus au nord, à la célèbre bataille de Waterloo , le 18 juin 1815. Quarante-huit heures plus tard,...

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Date: 2017-04-17 21:55:08
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : aide de l etat a la creation d entreprise / creation d entreprise pour l environnement / exemple de projet de creation d'entreprise industrielle / exemple de projet de creation d'entreprise commerciale / creation d'entreprise financement projet