Articles sélectionnés pour le thème : avant la creation d une entreprise
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Comptes professionnels : quelle banque choisir ? | Le Revenu
Pour votre compte professionnel ou une petite société, vous cherchez une banque fiable. Mais les frais sont souvent bien plus élevés que pour les particuliers. Le Revenu vous aide à bien choisir.
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Connaissance de l'Assemblée : L'élection des députés
Loi n° 46-2151 du 5 octobre 1946 relative à l'élection des membres de l'Assemblée nationale (Textes, p. 162).
· Textes modificatifs
Loi n° 51-519 du 9 mai 1951 modifiant la loi n° 46-2151 du 5 octobre 1946 relative à l'élection des membres de l'Assemblée nationale (Textes, p. 165).
Décret d'application n° 51-535 du 12 mai 1951 (Textes,...
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http://www.assemblee-nationale.fr
Quel logiciel de comptabilité choisir pour son auto ...
Lire + tard Business |
Petit point compta aujourd'hui. Zoom sur plusieurs offres disponibles sur le marché de la compta pour entreprise.
Petit point compta aujourd'hui. Je suis en auto-entreprise depuis plus d'un an maintenant (NDLR : article rédigé par Pauline Motheron), et je me suis retrouvée comme beaucoup d'auto entrepreneurs dans mon cas, à devoir jongler entre devis, factures et...
Date: 2017-04-18 23:17:18
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Agence JVWEB | Liens Sponsorisés | Référencement Naturel ...
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UNE ÉQUIPE D'EXPERTS CERTIFIÉS
JVWEB est une agence spécialisée en référencement depuis sa création en 2004. Composée avant tout d'une équipe de personnalités passionnées et créatives, JVWEB se développe sur 2 axes:
la performance et l'innovation.
UNE ENTREPRISE ECO-RESPONSABLE
JVWEB a mis en place des normes de développement...
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Fonds africain de garantie pour les petites et moyennes ...
Fonds africain de garantie pour les petites et moyennes entreprises
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Contexte et objectifs
Un consensus général s'est dégagé sur le rôle clé que les petites et moyennes entreprises (PME) peuvent avoir sur la réduction de la pauvreté et la réalisation des Objectifs de développement du millénaire dans les...
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0602235 - 06220126 - S3A - Management des projets de l ...
Conduire un projet de création d'entreprise c'est accepter de devoir emprunter un cheminement sinueux, non séquentiel, ponctué de boucles récursives...et il est bien difficile de "pré-voir" des actions pour résoudre (éliminer) des défis qui auraient été envisagés bien longtemps à l'avance. On pense avant d'agir, mais il faut aussi agir pour (re)penser...constamment.
La structuration...
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A Fra Luca - Un cabinet d'expertise comptable proche de ...
A Fra Luca - Un cabinet d'expertise comptable proche de ses clients
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Thèmes liés : finance comptabilite et gestion d'entreprise / aide de l etat a la creation d entreprise / creation d'entreprise aide financement / gestion d'entreprise comptabilite / comptabilite gestion d entreprise
DAJ - Cahier des clauses administratives générales ...
Cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés publics Marchés de prestations intellectuelles
01/01/2009
AVERTISSEMENT (en date du 20 sept 2002)
(décret n° 78-1306 du 26 décembre 1978)
Edition mai 1991
2) Cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés publics de prestations intellectuelles (C.C.A.G.-P.I.)
3) Table de référence aux textes...
Site :
economie.gouv.fr
Qualité Opérationnelle via l'ISO 9001:2015
o Les données d'entrée et de sorties
o Les processus amont et aval
o Les indicateurs
o Les moyens utiles pour le fonctionnement du processus
La figure 11 ci-dessus représente un exemple de fiche élaborée qui contient les éléments précédemment cités :
Figure 11: exemple de Fiche d'identité de processus " améliorer en continue" [17]
Les responsabilités liées à chaque ...
Date: 2016-07-02 08:55:46
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Vous n'ignorez pas que de plus en plus de français optent pour un siège social en ANGLETERRE.
Soyons honnêtes et avouons de suite les plus importantes raisons.
- Des charges sociales et fiscales inferieures a la France,...
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Logiciel Alceste - image-zafar.com
Le logiciel Alceste est un outil fondamental pour tout chercheur ou praticien de terrain soucieux d'analyser des corpus textuels.
Analyser, classer, synthétiser un texte, tel est l'objectif principal du logiciel Alceste.
Le logiciel Alceste : il s'agit d'un logiciel d'analyse de données textuelles, ou statistique textuelle, mis au point par la société IMAGE, avec la collaboration du Centre...
Date: 2018-05-30 09:03:08
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CSG Macron : retraites, fonctionnaires… augmentation en 2018
- Qui est gagnant, qui est perdant ? Simulations de calculs pour les salariés
Augmentation du taux de la CSG au programme de Macron
Emmanuel Macron a été élu président de la République le 7 mai 2017 avec 66,10% des suffrages exprimés au second tour de l'élection présidentielle. Son programme présidentiel prévoit un relèvement de 1,7 point du taux de CSG (contribution sociale...
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Marketing de réseau, comment choisir une entreprise ...
Le marketing de réseau ou vente à domicile vous intéresse, mais vous ne savez pas encore qu'elle entreprise choisir?
Avant de vous engager dans la vente à domicile lisez ces quelques lignes.
Êtes-vous réellement convaincu par les produits que vous devrez vendre avec l'opportunité d'affaires?
Si ce n'est pas encore le cas, je vous conseil tout d'abord de tester les produits par vous...
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L'audit interne dans les sociétés d'assurances au Maroc
L'audit interne dans les sociétés d'assurances au Maroc
Résumé de l'exposé
Les enjeux de la mise en place des service d'audit sont de concevoir, déployer et faire vivre un dispositif de contrôle interne alliant le contrôle permanent réalisé par les opérationnels, leur encadrement et des gestionnaires de risque et le contrôle périodique réalisé par des fonctions d'audit...
Site :
https://docs.school
Comment choisir et créer mon nom de domaine ? - AFNIC
Un nom de domaine n'est en effet pas que la traduction d'une adresse IP en une suite de caractères plus facile à retenir. C'est aussi le premier contact avec vos correspondants. Patronyme, raison sociale ou association de mots clés, un nom de domaine est forcément porteur de sens et contribuera à mettre en avant une idée ou une identité.
Il conviendra aussi de vous assurer que vos...
Site :
https://www.afnic.fr
Thèmes liés : comment creer son nom d'entreprise / recherche disponibilite de nom d'entreprise / creer son nom d'entreprise / creer son nom d entreprise / recherche d un nom d entreprise
TOP 5 des meilleures agences de publicité au Maroc
Le Maroc compte une centaine d'agences de publicité mais seules 5 sortent du lot !
1st Place :
2e Place :
Depuis sa création en 1972, Shem's Publicité a marqué l'imaginaire de plusieurs générations de Marocains avec des campagnes telles que « Ana Limouna », « Superlux » ou encore « Café Samar ».
Noureddine Ayouch , président et fondateur de Shem's Publicité, a insufflé à...
Date: 2018-05-15 02:32:59
Site :
http://casablanca4life.blogspot.com
Comment déterminer la TVA collectée par l’entreprise ...
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La majorité des opérations réalisées par les entreprises qui ont choisi un régime réel d'imposition, qu'il soit simplifié au normal, sont soumises à la TVA.
Depuis janvier 2014, les taux de TVA ont changé et il existe dorénavant trois taux de TVA applicables en France métropolitaine, que les entreprises doivent appliquer, en fonction de leur activité :
o le taux réduit de 5,5 %,
o le taux...
Site :
http://www.creationentreprise.guide
Thèmes liés : taux de creation d'entreprise en france / creation d'entreprise en france chiffre / creation de valeur de l entreprise / creation de l'entreprise / creation de l entreprise
Peut-on réellement gérer seul sa comptabilité d'entreprise ...
Peut-on réellement gérer seul sa comptabilité d'entreprise?
August 23, 2013
Posted by La rédaction
Un bon entrepreneur n'est pas forcément un bon comptable. Pourtant, des finances saines sont la clé de la pérennité de l'activité et de la confiance que pourront vous accorder les banques, les clients et vos salariés. Une gestion comptable rigoureuse vous permettra de maîtriser...
Création Entreprise Dépannage et Maintenance Informatique
About Steeve Martinez
Steeve, 32 ans de Rouen (76)
Passionné d'informatique depuis mon enfance. Je suis autodidacte et ai acquis de nombreuses connaissances et compétences. J'ai depuis plusieurs années utilisé mon temps libre à effectuer dépannages et/ou maintenances sur les systèmes informatiques de ma famille, de mes ami(e)s, connaissances et amis d'amis par le bouche à...
Site :
https://www.hellomerci.com
N° 835 - Projet de loi relatif à l’enseignement supérieur ...
CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958
QUATORZIÈME LÉGISLATURE
Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 20 mars 2013.
PROJET DE LOI
relatif à l'enseignement supérieur et à la recherche,
(Procédure accélérée)
(Renvoyé à la commission des affaires culturelles et de l'éducation, à défaut de constitution
d'une commission spéciale dans les délais prévus par les articles 30...
Site :
http://www.assemblee-nationale.fr
Thèmes liés : recherche de l'entreprise / gestion de l'entreprise d'assurance / offre d'emplois conseiller en creation d'entreprise / offre d'emploi conseiller en creation d'entreprise tours / offre d'emploi conseiller en creation d'entreprise marseille
Nouvelles nominations à l’Ambassade de France au Maroc et au Consulat ...
Nouvelles nominations à l'Ambassade de France au Maroc et au Consulat Général de France à Casablanca.
Date de publication : 19 septembre 2015 Rubrique : Divers
Ambassade de France au Maroc
Jean-François Girault, nouvel Ambassadeur de France au Maroc
Jean-Marie Grosbois, Président de la CFCIM (à gauche) et Jean-François Girault, nouvel Ambassadeur de France au Maroc (à...
Site :
http://www.cfcim.org
Thèmes liés : creation d'entreprise en france pour les etrangers / creation d'entreprise france 2014 / creation d'entreprise france 2013 / conseil general creation d entreprise / creation d'entreprise france
Allegorithmic, la PME française qui détrône Adobe dans la ...
Vidéo : l'Unreal Engine ne se limite plus au jeu vidéo
Une petite PME française qui détrônerait un géant américain comme Adobe dans son domaine de prédilection, le graphisme ? Allons bon ! Et pourtant. Allegorithmic, une entreprise clermontoise fondée en 2003 et nouvelle égérie de Creative France, a su s'imposer face au monstre Photoshop dans une niche très spécifique : celle des...
Site :
http://www.usine-digitale.fr
Thèmes liés : pret pour creation d'entreprise a l'etranger / aide creation d'entreprise a l'etranger / creation d'entreprise a l'etranger / creation d entreprise a l etranger / pret pour l aide a la creation d entreprise
Comment développer votre propre jeu vidéo: 30 étapes
les jeux de défenses (tours)
les jeux d'horreur
les jeux de survie
2
Choisissez votre plateforme. La plateforme sur laquelle vous vous baserez aura un impact significatif sur les techniques de développement employées. En fonction de la plateforme, l'interaction du joueur avec le jeu lui-même sera différente : les jeux développés pour smartphones sont généralement contrôlés par des...
Site :
fr.wikihow.com
Les enjeux de la normalisation comptable internationale ...
Les enjeux de la normalisation comptable...
Les enjeux de la normalisation comptable internationale : quand la régulation remplace la loi
17 mai 2013
11485
Yvonne Muller
Dans cette note n°11, Yvonne Muller revient pour Conventions sur la normalisation comptable internationale et sur la dérégulation. En raison de l'érosion du pouvoir législatif des �?tats du à la mondialisation, le droit...
Site :
http://convention-s.fr
Thèmes liés : l'importance de la fonction d'achat dans l'entreprise / fonction d'achat dans l'entreprise / fonction d achat dans l entreprise / processus d achat dans l entreprise / gestion de l image d une entreprise
Entreprise individuelle à responsabilité limitée (EIRL ...
Le statut de l'entreprise individuelle à responsabilité limitée (EIRL) permet, en cas de faillite, de protéger les biens personnels de l'entrepreneur en séparant le patrimoine personnel du patrimoine professionnel. Il s'adresse à tout entrepreneur en nom propre qui affecte des biens à son activité professionnelle : auto-entrepreneur, commerçant, agent commercial, artisan, exploitant...
Site :
https://www.service-public.fr
Thèmes liés : entreprise individuelle a responsabilite limitee / creation d'entreprise auto entrepreneur / creation de micro entreprise auto entrepreneur / creer sa micro entreprise auto entrepreneur / creation d une entreprise individuel
La Plaine Saint-Denis — Wikipédia
Le Canal Saint-Denis , ouvert dès 1821, est la première infrastructure de transport performante qui irriga la Plaine, à une époque où les transports par route étaient coûteux et lents. On voit ici le bassin de la Maltournée, avec des péniches déchargeant du charbon, sans doute destiné à l'usine à gaz du Cornillon.
Tramway à impériale sous le pont de Soissons (à proximité de...
Date: 2018-04-13 07:46:08
Site :
https://fr.wikipedia.org
Autopartage professionnel pour entreprises
Une expérience de 12 ans en autopartage
Une expertise reconnue
Des offres de carsharing pour entreprises et collectivités
Dans le cadre d'un service d'autopartage public, l'offre de Mobility Tech Green comprend la fourniture de l'équipement embarqué dans les véhicules, la solution logicielle, le pack de communication et l'hébergement. Une fois la solution installée, les utilisateurs...
Date: 2018-04-13 13:01:01
Site :
https://www.mobilitytechgreen.com
Banque du Canada — Wikipédia
La Banque du Canada (en anglais : Bank of Canada) est la banque centrale du Canada . Elle est mise en place et régulée par la Loi sur la Banque du Canada [1] . Le secteur bancaire canadien contribue à 3,1 % du PIB canadien. Ses responsabilités sont liées à certains objectifs, tels que :
garder un taux d' inflation bas et stable (elle tente de garder un taux d'inflation de 2 %, soit la...
Date: 2018-04-13 07:44:22
Site :
https://fr.wikipedia.org
Le Marketeur Français | Leader de la formation en ...
Plan du site
Le Marketeur Français
Leader de la formation en stratégie marketing pour les entrepreneurs et chefs de TPE / PME. Découvrez comment multiplier vos ventes, vous libérer du temps et automatiser votre marketing - pour faire de vous un Entrepreneur Libre !
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Quel entrepreneur êtes-vous ?
Chef de TPE/PME
Découvrez comment des entrepreneurs de tous secteurs ont utilisé mes...
Site :
http://lemarketeurfrancais.com
Réglementation - Guide régional de la gestion des déchets ...
Lessives
déchets .
La TGAP « Déchets », collectée par les exploitants d'installations de stockage,s'applique à tous les déchets qu'elles réceptionnent. Elle est déclarée sur l'imprimé CERFA N° 12036*7. Son montant est fixé annuellement par la loi de finance.
La TGAP a été étendue (par la loi de finances 2006) aux déchets exportés vers d'autres Etats (y compris externes...
Date: 2017-04-18 17:46:48
Site :
http://www.guide-dechets-paca.com
Thèmes liés : creation d entreprise pour l environnement / gestion de l'entreprise d'assurance / aide de l etat a la creation d entreprise / l'entreprise son environnement et sa gestion / gestion administrative de l entreprise
Conditions de création d'une salle de sport - Fitness ...
Salle de sport / gym / fitness
Nature de l'activité :
Démarches et formalités :
Créer une entreprise qui propose des activités sportives ne requiert pas de qualification professionnelle particulière.
En revanche, l'enseignement, l'animation ou l'encadrement des activités physiques ou sportives, ainsi que l'entraînement des pratiquants contre rémunération, doivent être assurés par des...
Site :
http://www.fitness-business.fr
Thèmes liés : creation d'entreprise salle de sport / creation d'entreprise coach sportif / creation d'entreprise educateur sportif / creation d'entreprise chambre de commerce / conditions de creation d une entreprise
Très petite entreprise Mode d'emploi - relié - Tahar ...
Des invitations
culturelles
A l'échéance de la période d'essai (puis à chaque date anniversaire), sans opposition de votre part, votre carte Fnac+ sera renouvelée automatiquement pour 1 an moyennant le prix de l'abonnement annuel. En souscrivant en ligne à l'abonnement FNAC+ (avec ou sans période d'essai)... Voir les CGV
Service d'abonnement en reconduction tacite. A l'échéance de la...
Site :
livre.fnac.com
Question relative à une problématique de gestion - Analyse ...
Question relative à une problématique de gestion
Analyse sectorielle : Question relative à une problématique de gestion. Recherche parmi 198 000+ dissertations
Par Premier Stmg o 13 Décembre 2015 o Analyse sectorielle o 726 Mots (3 Pages) o 1 067 Vues
Page 1 sur 3
Question relative à une problématique de gestion
En une ou deux pages au maximum, à partir de vos...
Site :
https://www.ladissertation.com
Thèmes liés : innovation et creation d'entreprise de l'idee a l'organisation / creation de valeur de l entreprise / creation de l'entreprise / creation de l entreprise / creer l entreprise
Webographie - Le portail de la validation des acquis de l ...
Les adaptations du dispositif, sa déclinaison dans les entreprises, ses effets, les questions qui se posent aux professionnels du conseil et de l'accompagnement ainsi qu'aux membres des jurys, sont autant d'aspects couverts par cette webographie.
Organisée en treize parties, elle comprend plus de 500 références d'ouvrages, d'articles de revues, de textes officiels, de thèses, sélectionnées...
Date: 2018-04-13 17:11:58
Site :
http://www.vae.gouv.fr
Comment créer un centre de formation - commentfaiton.com
Comment créer un centre de formation ?
Créer un centre de formation
Vous avez décidé de créer un centre formation continue pour adultes. L'organisation de votre démarche doit être structurée autour d'un projet pédagogique pointant un public, un territoire et un bassin d'emploi. Une équipe pédagogique viendra ensuite terminer cette mise en place.
Quelles sont les fournitures...
Site :
http://www.commentfaiton.com
Fabricant objet publicitaire personnalisé | AHK ...
Voir la fiche produit
AHK Productions : Revendeur et Grossiste objet publicitaire pour les entreprises
Notre société AHK Productions est spécialisée dans la création, la fabrication et l'importation d' objets publicitaires personnalisables . Forte de plus de 20 années d'expérience, notre structure répond à une demande continuellement croissante dans le domaine des articles promotionnels.
Présente notamment en France, en Allemagne, en Belgique et en Chine, notre entité a su prouver son savoir-faire depuis le début des années 90. Nos réalisations sur mesure sont...
Site :
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Thèmes liés : creation de l'entreprise / creation de l entreprise / creer l entreprise / avantage de la creation d'entreprise / creer entreprise d'importation
Les Jeudis de l'AFAI - isaca.org
du 4 décembre 2015 à Dauphine (Amphi 5)
17h30- 19h30 dans l'amphi A709 au 7ème étage.
Quelle gouvernance pour le numérique ?
Intervenants :
Frédéric Charles, Stratégie et gouvernance SI Lyonnaise des Eaux / Suez Environnement
Patrick Stachtchenko, Président Stachtchenko & Associés et Président d'honneur de l'ISACA
Hubert Tournier, Adjoint DOSI Groupement des Mousquetaires, DG adjoint...
Date: 2017-04-18 20:56:36
Site :
http://www.isaca.org
Thèmes liés : gestion de l'entreprise d'assurance / creation d'entreprise et defis de l'innovation / creation d entreprise pour l environnement / organisation et gestion de l'entreprise / gestion de la qualite des donnees et de l'information dans l entreprise
IR - Réduction d'impôt au titre des souscriptions en ...
Comparer les versions sélectionnées
2014-01-13T14:36:32.000+01:00
IR - Réduction d'impôt au titre des souscriptions en numéraire au capital de petites et moyennes entreprises (PME) non cotées - Champ d'application - Souscriptions directes - Conditions tenant à l'activité de la société
1
Le champ d'application des versements ouvrant droit à la réduction d'impôt sur le revenu au titre...
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DOSSIER – Méthode BALANCED ... - Tout pour manager
Ce dossier va vous permettre de vous familiariser avec les grands principes du modèle BSC mais aussi et surtout de comprendre pourquoi un projet de pilotage doit, pour être fonctionnel et opérationnel, intégrer les 3 axes fondamentaux décrits ci après.
Préalable
Les tableaux de bord, les méthodes analytiques, les principes de reporting classiques, qui prennent en compte principalement les...
Industrie pharmaceutique — Wikipédia
L'industrie pharmaceutique mondiale est confrontée à plusieurs défis :
la difficulté, malgré les progrès de la recherche et de la médecine, de découvrir de nouveaux médicaments efficaces en de courts délais. Les nouvelles maladies découvertes nécessitent de plus en plus de recherche afin de mieux les comprendre, ce qui rallonge le temps de création d'un produit...
Date: 2018-04-13 07:46:42
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : creation d'entreprise et defis de l'innovation / recherche et developpement d une entreprise / recherche creation d entreprise / aide de l etat a la creation d entreprise / differentes etapes de creation d une entreprise
Transport de colis entre particuliers | Jwebi
25. Loi applicable et juridiction
Les présentes conditions générales sont régies par la loi française.
En cas de contestation sur la validité, l'interprétation et/ou l'exécution des présentes conditions générales, les tribunaux de Paris seront exclusivement compétents pour en juger, sauf règles de procédure impératives contraires.
26. Entrée en vigueur
Les présentes conditions...
Site :
https://jwebi.com
Gestion de l'information : 10 métiers dans le vent | Archimag
Archimag a choisi de présenter dix métiers de la gestion de l'information porteurs de perspectives d'emploi - il y en a bien d'autres, comme nous l'avons montré dans notre guide pratique Nouveaux métiers de l'infodoc . Chacun est présenté à travers ses missions, ses compétences, la formation qui y mène, ses perspectives.
1. Cyberdocumentaliste
"il faut être capable de sentir l'air du...
Date: 2018-04-13 17:14:38
Site :
http://www.archimag.com
Business Plan Restaurant - Télécharger les modèles Word et ...
Le logiciel financier
Notre outil Excel se compose de deux parties. La première rassemble les tableaux de saisies des informations propres à votre restaurant, on y trouve 5 chapitres :
Les produits : quels sont les produits que votre restaurant proposera, leur prix, leur coût unitaire, leur nombre de ventes pendant les trois premières années d'activités, etc. Vous obtiendrez également un...
Site :
creer-mon-business-plan.fr
Thèmes liés : creation d'entreprise restauration rapide / aide creation d'entreprise restauration / creation d'entreprise restaurant / creation d entreprise restaurant / pret pour l aide a la creation d entreprise
Coût et fiscalité de la cession de parts de SARL
25 octobre 2016, par kyfou
Bonjour,
salarié d'une SARL j'ai reçu 8% des parts (valeur 10 euros la part) sans contrepartie financière.Aujourd'hui compte tenu d'un bénéfice net moyen de 850000 euros par an, j'estime la valeur de ces parts à 160000 euros.
En cas de cession quelle sera la taxation sur ce montant ?
cdt
19 octobre 2016, par loac34
Bonjour,
Lors de la cession des titres d'une...
Quels sont les impacts de la crise sur les PME ...
Lecture confort Lecture confort Imprimer
Lors de la présentation de son « livre blanc 2012 des entreprises innovantes », le Comité Richelieu a publié les résultats d'une enquête de conjoncture menée auprès de 395 PME. Cette étude met en avant que l'environnement auquel font face les PME actuellement est plus difficile que lors des années précédentes, même pendant la crise de 2008....
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http://www.ifrap.org
Thèmes liés : credit banque pour creation d'entreprise / creation du comite d'entreprise / creation du comite d entreprise / credit pour la creation d entreprise / creation d entreprise pour l environnement
J'ai tout lâché pour créer mon entreprise éthique ...
Gala's blog | J'ai tout lâché pour créer mon entreprise éthique : mes conseils et impressions
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5 juin 2015 In Humeurs
J'ai tout lâché pour créer mon entreprise éthique : mes conseils et impressions
Mon titre est légèrement racoleur, dire que j'ai tout lâché est un bien grand mot ... Même si j'ai tout de même pris la décision d'abandonner mes études au profit d' Happy Léon...
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Coëtmieux. A 19 ans, Louise a créé sa petite entreprise ...
A 19 ans, Louise a créé sa petite entreprise créative !
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Louise Gomet a ouvert son atelier, La Couture de Louise, à Coëtmieux. Entrepreneur salarié, elle est accompagnée par la coopérative d'activités et d'emploi Avant-Premières. | Ouest-France
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Louise Gomet a ouvert son atelier, La Couture de Louise, à Coëtmieux. Entrepreneur salarié, elle...
Date: 2017-04-18 21:41:45
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Politique de l'emploi générale - Service public fédéral ...
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Politique de l'emploi générale
Avertissement ! Cette page propose des informations sur une compétence transférée le 1er juillet 2014, en tout ou en partie, aux entités fédérées.
Mesures destinées aux groupes cibles
Introduction
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Thèmes liés : creer une entreprise d'insertion par l'activite economique / formation creation entreprise demandeur d'emploi / demandeur emploi creation d'entreprise / aide financiere creation d'entreprise demandeur d'emploi / l'importance de la fonction d'achat dans l'entreprise
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Les agents de l'URSSAF sont tenus au secret professionnel en vertu de l'article L.243-9 du code de la sécurité sociale
La Commission a rappelé que l'URSSAF est un organisme de droit privé chargé d'une mission de service public et que les décisions qu'elle prend dans le cadre du contrôle de l'application de la législation sur la sécurité sociale sont des documents...
Date: 2018-04-13 21:16:49
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